Jean-Michel Nogueroles, docteur en droit, avocat et auteur du rapport Pour un nouveau Plan Marshall remis à la Fondation E5T en janvier 2022, revient en trois articles pour Confrontations Europe, sur les aspects clefs de son rapport. Dans ce premier article de la série, l’auteur revient sur la pertinence d’un nouveau plan européen d’investissement de long terme, notamment dans le cadre des impératifs de la transition environnementale, et de la refondation de la relation UE-Afrique.
Comme chacun le sait, le plan Marshall fut une initiative américaine adoptée en 1948, qui a permis, en accordant des facilités financières, d’investir de manière substantielle dans le redressement économique des États européens occidentaux après la fin de la Seconde Guerre mondiale.
Il est généralement admis que le plan Marshall a été un succès économique et politique, qui a fait de cette initiative du XXe siècle une référence historique toujours présente dans notre mémoire. A ce titre, je reprendrai volontiers l’expression de nouveau « plan Marshall » dans le contexte d’un plaidoyer pour un grand plan massif d’investissements en vue de l’accélération de la réalisation de la transition écologique et énergétique de l’Union Européenne mais aussi en vue de la construction des infrastructures nécessaires au développement durable de l’Afrique.
La crise sanitaire a fait évolué de manière accélérée nos paradigmes en matière de politiques publiques. Afin de faire face à ses conséquences, les Etats-membres de l’Union Européenne ont su trouver un accord sur la mise en œuvre d’un vaste plan de relance européen (baptisé « Next Generation EU »), adopté au terme du Conseil européen du 17 au 21 juillet 2020. Son montant a été fixé à 750 milliards d’euros (dont 360 milliards de prêts et 390 milliards de subventions), accompagné d’un budget européen pluriannuel renforcé à 1 074,3 milliards pour les années 2021 à 2027. Le processus de ratification de cet accord par l’ensemble des États membres s’est achevé après des sinueuses négociations diplomatiques le 27 mai 2021.
Pour autant, il est à noter que ce plan, qui a vocation à permettre aux Etats de faire face aux conséquences de le récession économique par la relance, ne s’inscrit pas pleinement dans une logique de développement massif de l’investissement productif à long terme.
C’est pourquoi, il paraîtrait aujourd’hui d’autant plus pertinent de se poser la question de l’opportunité de la mise en œuvre d’un nouveau plan Marshall, qui viserait à financer un plan massif d’investissements productifs à long terme tant au regard de la prise en compte d’impératifs de politique économique que de considérations géopolitique.